Mentions légales

Editeur
SAS FABERTEC, propriétaire de la marque LEVON
au capital de 1 000 €
RCS GRENOBLE 751 583 477
N° de TVA Intracommunautaire FR90 751 583 477
24 rue LAMARTINE
F-38320 EYBENS
Tel : 0613564668
 

Site WEB inscrit à la CNIL sous le n° 1862707 v 0

Directeur de la publication : M. Pierre POTTIER

Hébergeur
1&1 Internet SARL
7, place de la gare
57200 SARREGUEMINES
France
0970-808-911

C.N.I.L.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration CNIL sous le numéro 1862707 v 0, relative à la norme simplifiée n° 48 pour la gestion de fichiers de Clients et de prospects, comprenant notamment la collecte de données par Internet et la prospection par voie électronique.
Dans le cadre de la vente à distance, la Société FABERTEC est amenée à collecter auprès de ses Clients un certain nombre de données nominatives. Ces données, lorsqu’elles sont signalées par un astérisque sur le présent site, ont un caractère obligatoire (société, n° Siret, nom, prénom, coordonnées postales, téléphone, ainsi que l’adresse e-mail pour recevoir la confirmation de la commande). Ces données sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales. Le fait de ne pas communiquer ces informations entraînera l’impossibilité de traiter la commande.
La Société FABERTEC rappelle que, conformément à la loi « Informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, toute personne dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification et d’opposition aux données la concernant.

Droits d'auteur
Conformément aux articles L.112-1, L.112-2 et L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, nous vous rappelons que le site Internet de l'éditeur est une œuvre protégée par le droit d’auteur. Par conséquent, tous les textes, commentaires, illustrations et images figurant ou reproduits sur le présent site Internet sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site Internet est strictement interdite. L’auteur du site est M. Pierre Pottier.